Identité:

Art-Isia est enregistrée à la maison des artistes. MDA E172576

Elle est enregistrée officiellement depuis 2011 sous le nom : iatosti isabelle

code activité : 9003A

SIRET : 53313504200018

Adresse de contact : 

isabelle iatosti

Atelier 3

44 avenue jean Moulin

75014 Paris

06 21 05 72 09

mail : art.isia@bbox.fr 

hébergeur :

Le site est hébergé chez LWS.

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros
4, RUE GALVANI
75838 PARIS CEDEX 17
FRANCE

RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
TVA intra: FR44 450 453 881
SIRET 45045388100010

01 77 62 3003 (Prix appel local)

Propriété intellectuelle :

Le Site est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les
textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés
au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il
en va de même de la base de données contenue sur le Site. Art-Isia vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, et ce pour les simples accès, navigation
et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit,
en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

Toutes les pièces réalisées sont uniques et relèvent du statut d’œuvre d’art. Elles sont signées et soumises aux règles du droit moral et patrimonial de l’artiste. 

Ceci signifie que les droits d’auteurs ne sont nullement cédés lors de la vente d’une réalisation. 

Le nouveau propriétaire ne peut ni la reproduire ni la représenter, en particulier à des fins commerciales sans l’autorisation de l’artiste. L’exploitation commerciale d’une œuvre peut donner lieu à une rémunération de l’auteur. Dans tous les cas le nom de l’artiste devra être nommé. L’artiste peut interdire la diffusion ou la communication d’une œuvre quel que soit le support. En cas de revente par un professionnel du marché de l’art, l’œuvre est soumise au droit de suite. Enfin les réalisations ne peuvent être volontairement altérées (redécoupées par exemple) sans l’accord de l’artiste. Ces mesures sont reconnues pendant toute la vie de l’auteur et jusqu’à 70 ans après.

Protection des données personnelles:

Les données personnelles des clients receuillis sur le site ne sont utilisées qu’à titre personnel pour faciliter les contacts et ventes éventuelles. Elles ne font en aucun cas l’objet d’une utilisation commerciale publicitaire. L’auteur au titre d’artiste, présentant son activité créatrice bénéficie d’une dispense de déclaration à la CNIL. Un numéro d’inscription sera attribué ultérieurement lorsque le site sera paramétré pour la commercialisation des oeuvres.

CGV

Les créations de l’artiste sont disponibles à la vente. Les prix indiqués sont en euros et toujours en TTC. Les oeuvres et réalisations restent la propriété entière de l’artiste jusqu’au complet paiement. Les articles ne seront pas envoyés, tant que les sommes n’auront pas été encaissées.  Les achats effectués sur le site en ligne sont soumis aux règles en vigueur en termes de délais de rétractation. Les bons cadeaux seront envoyés par mail sous forme d’un fichier PDF à imprimer. Les transactions font l’objet d’une facture précisant s’il y a lieu les délais et frais de livraisons. Les créations sont livrées par poste ou service de livraison, dans un emballage adapté. Des frais de livraisons variables s’appliquent selon le poids des articles et de l’emballage. 

En cas de dommage ou litige sur la livraison, les réclamations seront dirigées vers les services concernés. En cas de retrait directement à l’atelier par l’acheteur, les éventuels dommages sur l’oeuvre lors du transport ne seront pas pris en compte.

Lors d’achats en ligne, le client dispose d’un délai légal de rétractation de 14 jours à partir du jour de la conclusion du contrat, ou en cas de livraison à partir du 1er bien livré. Au delà de cette date, aucun remboursement ne sera effectué.

Ce droit ne s’applique pas aux créations réalisées spécifiquement sur commande, finies ou commencées avec l’accord du client. Les pièces réalisées sur commande font l’objet du paiement d’un acompte correspondant à la moitié, après l’acceptation du devis. Cet encaissement sert à l’approvisionnement des matériaux nécessaires à la réalisation de la pièce. Cet acompte ne peut donner lieu à un remboursement même en cas de désistement. Le solde reste dû, sauf accord préalable de l’artiste.

Si la pièce a déjà été livrée, les frais de retour seront entièrement à la charge du client. Le remboursement sera effectué après réception du retour et vérification de l’état de la pièce. En cas de dommage, l’artiste se réserve le droit d’appliquer une décôte de 10% à 30%, lors du remboursement. 

Si la pièce a été modifiée, son usage détourné, ou si elle a été insérée dans un autre support, la pièce ne sera pas remboursée.

voir aussi les droits d’auteur sur la colonne latérale…